Conseil de communauté du 7 mars 2016

Télécharger l'ordre du jour du Conseil de communauté du 7 mars 2016

• Point n° 1 : Débat d'Orientation Budgétaire pour 2016.

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• Point n° 2 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de Metz Métropole.

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• Point n° 3 : Rapport annuel de développement durable 2015.

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• Point n° 4 : Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services de Metz Métropole et des communes membres.

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• Point n° 5 : Adoption du nouveau règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés.

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• Point n° 6 : Redevance Spéciale : définition du nouveau seuil d'assujettissement, modifications du règlement et modification du tarif de traitement des déchets collectés en benne.

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• Point n° 7 : Prestations de service rendu en matière de collecte et traitement des déchets assimilés aux déchets ménagers : tarifs et cadre de l'exercice de la prestation.

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• Point n° 8 : Mont Saint-Quentin : Approbation du plan de gestion du site classé du Mont Saint-Quentin et de ses abords.

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• Point n° 9 : Lancement du processus de transformation en Communauté Urbaine.

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• Point n° 10 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 11 : Communication des décisions.

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