Conseil métropolitain du 12 juillet 2021

• Ordre du jour

Télécharger l'ordre du jour

• Point n° 1 : Installation du nouveau Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Saulny

Télécharger la délibération du point 1

• Point n° 2 : Dérogation au vote au scrutin secret pour la désignation des représentants de Metz Métropole à l'Institut Confucius, au Comissariat aux Investissements pour l'Innovation et la Mobilisation Economique (C2IME), au Syndicat Intercommunal d'Electricité de l'Ouest Messin (SIEOM), au Syndicat Mixte des Ruisseaux du Haut-Chemin, au Conseil d'Administration de la Société Publique locale "Grand Est Mobilités" et à l'Association Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain.

Télécharger la délibération du point 2

Télécharger la délibération du point 2_2

Télécharger la délibération du point 2_3

Télécharger la délibération du point 2_4

Télécharger la délibération du point 2_5

Télécharger la délibération du point 2_6

Télécharger la délibération du point 2_7

• Point n° 3 : Constitution des Commissions d'étude thématiques

Télécharger la délibération du point 3

• Point n° 4 : Adoption d'un Pacte de gouvernance entre Metz Métropole et ses communes.

Télécharger la délibération du point 4

• Point n° 5 : Compte de Gestion de l'exercice 2020 de Metz Métropole

Télécharger la délibération du point 5

• Point n° 6 : Compte Administratif 2020

Télécharger la délibération du point 6

Compte administratif

Annexe

Bilan des Autorisation de Programme de Metz Métropole au 31/12/2020

• Point n°7 : Affectation du résultat de l'exercice 2020 - Budget Principal

Télécharger la délibération du point 7

Budget Annexe "Déchèteries"

Budget Annexe "Archéologie Préventive"

Budget Annexe "Transports Publics"

Budget Annexe "Zones en Régie"

Budget Annexe "Eau Potable"

• Point n°8 : Aménagement de l'espace communautaure - orientations en matière de coopération transfrontalière et de services en faveur des travailleurs frontaliers : Mise en place de partenariats.

Télécharger la délibération du point 8

• Point n°9 : Lancement d'un réflexion sur la compétence prévention de la délinquance de Metz Métropole

Télécharger la délibération du point 9

• Point n°10 : Concession pour la distribution publique naturel pour la Ville de Metz et Saint-Julien-lès-Metz

Avenant n°1 - Ville de Metz

Avenant n°1 - Saint-Julien-lès-Metz

• Point n° 11 : Avenant n°11 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre Metz Métropole et la SAEML TAMM

Télécharger la délibération du point 11

• Point n° 12 : poursuite de l'expérimentation de la gratuité de la navette 83 (CITY) et instauration de la gratuité de la navette 81 afin d'accompagner la reprise des activités économiques et commerciales du centre-ville de Metz

Télécharger la délibération du point 12

• Point n° 13 : Avis de Metz Métropole sur les projets de mise à jour des Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et les projets de Plans de Gestion des Risques d'Inondation (PGRI) Rhin et Meuse

Télécharger la délibération du point 13

• Point n° 14 : Communication des délibérations prises par le Bureau

Télécharger la délibération du point 14

• Point n° 15 : Communication des décisions

Télécharger la délibération du point 15

Télécharger le procès-verbal du conseil métropolitain du 12 juillet 2021