Retrouvez les délibérations du Conseil de communauté du 3 avril 2017
Délibérations du Conseil de communauté du 3 avril 2017
- Point n° 1 : Cap sur la Métropole : transformation de la communauté d'agglomération en métropole et saisine des conseils municipaux.
Télécharger la délibération du point 1
Télécharger le rapport du point 1
- Point n° 2 : Aménagement du site du Plateau de Frescaty - Principe de création d’une seconde Zone d’Aménagement Concerté (ZAC), définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.
Dernière mise à jour le 21.02.2025