Retrouvez les délibérations du conseil métropolitain du 9 juillet 2018.
Délibérations conseil métropolitain 9 juillet 2018
- Point n° 1 : Motion en faveur de Strasbourg, capitale européenne.
Télécharger la délibération du point 1
- Point 2 : Signature du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) pour la période 2018-2023
Télécharger la délibération du point 2
- Point 3 : ZAC Pointe Sud du Plateau de Frescaty : bilan de la concertation.
Télécharger la délibération du point 3
- Point 4 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Scy-Chazelles.
Télécharger la délibération du point 4 (1)
Télécharger la délibération du point 4 (2)
- Point 5 : Compte de Gestion et Compte Administratif 2017 du SIVU Voirie Metz Centre.
Télécharger la délibération du point 5 (1)
Télécharger la délibération du point 5 (2)
- Point 8 : Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communale : répartition dérogatoire - Exercice 2018.
Télécharger la délibération du point 8
- Point 9 : Signature du Pacte Métropolitain d'Innovation avec l'Etat.
Télécharger la délibération du point 9
- Point 10 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
Télécharger la délibération du point 10
Dernière mise à jour le 21.02.2025